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N | chemin n° 18 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point E: tronçon E-F vendu par acte du 31/07/1895 (enregistré le 09/08/1895) |
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N | chemin n° 17 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point C: tronçon entre le point C et le chemin vicinal n° 23 vendu par acte du 31/07/1895 (enregistré le 09/08/1895) |
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N | chemin n° 23 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point A: tronçon A-B vendu par acte du 31/07/1895 (enregistré le 09/08/1895) |
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N | chemin n° 17 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point E: {ST:lsmsm22}tronçon entre le chemin vicinal n° 23 et le point E vendu en 1866 |
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N | chemin n° 22 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point A: tronçon entre le point A et le tronçon 23 bis vendu en 1866 |
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N | chemin n° 22 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point C: petit tronçon n° 23 bis et tronçon du chemin vicinal n° 22 entre le 23 bis et le ruisseau déclassés par Arrêté de la Députation permanente du 30/01/1908 |
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N | sentier n° 63 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point C: tronçon entre la rue Gabion et le point C vendu par acte du 31/07/1895 (enregistré le 09/08/1895) |
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N | chemin n° 23 de Soumagne - Texte proposé par NathM pour le point B: tronçon B-C déclassé par Arrêté de la Députation permanente du 30/01/1908 |
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tronçon C-D aliéné d'après le croquis cadastral n° 15 de 1873 |
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tronçon B-C aliéné d'après le croquis cadastral n° 11 de 1887 |
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N | sentier n° 25 de Dison - Texte proposé par NathM pour le point B: Tronçon B-C supprimé lors de la création de la voirie "Hameau de Husquet" (chemin de grande communication n° 115). Croquis cadastral 207 n° 12 de 1869 |
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N | chemin n° 69 de Battice - Texte proposé par NathM pour le point A: {ST}le chemin n° 69 a été aliéné et incorporé aux parcelles riveraines (croquis cadastraux 207 n°17 de 1849 et n°6 de 1851) |
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N | sentier n° 80 de Thimister - Texte proposé par NathM pour le point C: Le tronçon C-D a été déplacé vers l'ouest par délibération du conseil communal du 19 juin 2017. Il est accessible via un échalier rue Stockis et longe la limite ouest de la parcelle, puis le chemin privé pour reprendre son itinéraire légal à partir du point D |
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N | chemin n° 7 de Ayeneux - Texte proposé par NathM pour le point E: tronçon E-F : aliénation du domaine public : croquis cadastral n°1 de 1908 |
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N | sentier n° 7bis de Ayeneux - Texte proposé par NathM pour le point A: {ST:7} aliénation du domaine public : croquis cadastral n° 2 de 1876 |
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N |
aliénation du domaine public - croquis cadastral n° 2 de 1876 |
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N | sentier n° 22 de Romsée - Texte proposé par NathM pour le point D: Le tronçon D-E a toujours une existence légale (passage entre une clôture et une haie) mais le manque d'entretien général et la végétation au point E le rendent impraticable. |
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N | chemin n° 10 de Aubel - Texte proposé par NathM pour le point A: tronçon entre A et B déclassé et remplacé par le chemin i8, Arrêté de la Députation permanente du 29/01/2004 |
