Certains passages peuvent être difficiles
Cette description n'est pas complète. Si vous connaissez ce sentier, vous pouvez collaborer à l'inventaire
Nous ne possédons pas de photos de ce sentier.
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:données provenant des contributeurs OpenStreetMap Longueur: 2167mCommentaires et archives
Nov 09 2023 |
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Réponse à Kerckhof: Merci pour l'information. Néanmoins, la suppression d'un sentier par prescription nécessite une absence totale de passage pendant 30 ans et cette disposition légale a été supprimée en 2012. La simple déclaration de non-utilisation par un propriétaire ne suffit. Si ces sentiers ne sont plus utiles, le propriétaire peut, soit en demander la suppression à la commune, soit de demander la reconnaissance de sa prescription à la justice (en fournissant les preuves nécessaires) |
Nov 09 2023 |
K |
Attention, le propriétaire nous informe que ce sentier n'aurait plus été utilisé depuis 1922 Ce sentier n'existe plus, propriétés privée |
Mar 16 2020 |
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Réponse à Kerckhof: Merci pour l'information. Néanmoins, la suppression d'un sentier par prescription nécessite une absence totale de passage pendant 30 ans et cette disposition légale a été supprimée en 2012. Vous comprendrez bien que, dans ces conditions, nous ne pouvons pas effacer ces sentiers de l'inventaire sur une simple déclaration de non-utilisation du propriétaire. Si ces sentiers ne sont plus utiles, vous pouvez en demander la suppression à la commune. |
Mar 10 2020 |
K |
Madame Monsieur Nous possédons le tracé du chemin 150 du point C au point E celui n'existe plus depuis 1922 . Le track du point D est un passage pour les vaches de la ferme de la dinzelle tout à fait privé. Nous chassons régulièrement sur ces terrains. Pourriez vous dès lors rectifié votre carte et supprimé les passages ci-dessus. En vous remerciant d'avance. Mr Kerckhof |
Avr 10 1841 |
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