Certains passages peuvent être difficiles
Cette description n'est pas complète. Si vous connaissez ce sentier, vous pouvez collaborer à l'inventaire
:données provenant des contributeurs OpenStreetMap Denivelé: 32m Longueur: 599mCommentaires et archives
Mar 14 2014 |
R |
Réponse à admin: Nous avons des documents qui montrent une impossibilité de passage depuis plus de 30 ans (mise en culture, obstacles, etc...) C'est d'ailleurs tout à fait visible à l'heure actuelle sur les photos de votre site balnam. Seul le juge du fonds aura néanmoins bien entendu le dernier mot. Sinon, nous devons reconnaître que les photos qui ont été prises sont très réussies. N'hésitez pas à rejoindre notre association "Les amis du site de Romiée". Bien à vous |
Mar 12 2014 |
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Réponse à Romiee: Les sentiers sont des servitudes de passage. Il n'est pas nécessaire qu'ils soient visibles pour exister. La prescription trentenaire que vous invoquez requiert une absence totale de passage pendant 30 ans, un acte isolé de passage remet les compteurs à zéro. En outre, c'est à la charge de celui qui invoque la prescription de prouver la non-utilisation complète du sentier. Une photo aérienne ne constitue pas une preuve de non-passage |
Mar 12 2014 |
R |
La photo 1 montre en outre que le chemin n'est plus existant actuellement, puisqu'il n'y a aucune trace de ce chemin sur le sol au niveau de cette photo 1 |
Mar 12 2014 |
R |
On voit très clairement que le "chemin", inexistant sur les photos aériennes depuis plus de 30 ans, est en outre entravé depuis plus de 30 ans par les clôtures que l'on voit sur les photos... |
Aout 2011 |
un photographe y est passé
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Avr 10 1841 |
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