26/03/2026 - chemin n°r3 de Ernage
25/12/2024 - chemin n°25 de Ernage
Dec 25 2024 |
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Réponse à Lemon: Effectivement, et en regardant la carte IGN de 1989 on voit un passage à niveau. Dommage qu'il ait été supprimé |
Dec 25 2024 |
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Bonjour, En zoomant assez fort, sur l'Atlas 1841, on peut voir que le chemin n°25 prolonge par le chemin n°19 de Walhain (Rue du Muguet). |
01/07/2024 - sentier n°48 de Ernage
Juil 01 2024 |
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Réponse à Lemon: Merci, mais les photos (photo n°1) et (photo n°2) sont similaires aux précédentes pour le même point. La situation n'a pas changé. On préfère alors ne pas multiplier les photos et garder les précédentes |
08/05/2020 - sentier n°40 de Ernage
Mai 08 2020 |
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Réponse à papyness: Je pense qu'il y a confusion. La photo 1 (avec la serre au haut à droite) est prise du point A (Rue Marius Dufrasnes). Elle a bien été prise en 2010. |
Mai 08 2020 |
P |
Les n° 5 et 7 rue Augustin Romain ne faisaient qu'une propriété à l'époque. Division, mesurage et bornage des 2 parcelles actuelles en 2007. Sur la photo n°1, on aperçoit une serre en haut à droite. Elle a été démontée en 2009 pour faire place à la nouvelle construction. La date de la photo n°1 ne correspond pas à la prise de vue ... mais sans doute à sa publication. Le plan de bornage de 2007 stipule bien qu'il y avait un ancien sentier mentionné lors du bornage précédent datant de 1979. Le sentier a disparu avant ou à l'occasion du nouveau bornage. Dans tous les cas, il n'y a plus de sentier depuis plus de 10 ans à cet endroit. J'ai l'acte de bornage du géomètre expert de 2007 sous les yeux. |
Mai 07 2020 |
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Réponse à papyness: Le problème est que les servitudes publiques de passage ne sont pas toujours reprises dans les actes de vente. Le notaire est sensé faire la recherche lors de la vente mais ne le fait pas toujours. Et le propriétaire précédent "omet" parfois de les mentionner. Généralement, il y a une clause dans l'acte qui dit que le terrain est vendu avec les servitudes associées même si non reprises dans l'acte. Ici, le sentier est encore présent sur la carte IGN de 1989 et on voit que la clôture a été posée non pas à la limite des propriétés, mais dans la propriété à droite du sentier (voir photo ajoutée) |
Mai 07 2020 |
P |
Le tronçon entre C et D n'existe plus ... servitude inexistante confirmée sur le dernier acte notarié d'achat du terrain correspondant au n° 5 rue Augustin Romain. |
